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Arrêté du 28 juillet 2009

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Les référentiels d'activités professionnelles et de certification de la spécialité « systèmes électroniques numériques » de brevet d'études professionnelles figurent respectivement en annexe I a et annexe I b au présent arrêté.

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Abrogé31 décembre 2017

Créé le 27 août 2009 · Abrogé le 31 décembre 2017

Les référentiels d'activités professionnelles et de certification de la spécialité « systèmes électroniques numériques » de brevet d'études professionnelles figurent respectivement en annexe I a et annexe I b au présent arrêté.

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En vigueur du jeudi 27 août 2009 au samedi 30 décembre 2017

Source : Légifrance