Abrogé31 décembre 2017
Abrogé par Arrêté du 22 juin 2016 - art. 9
Créé le 27 août 2009
Les référentiels d'activités professionnelles et de certification de la spécialité « systèmes électroniques numériques » de brevet d'études professionnelles figurent respectivement en annexe I a et annexe I b au présent arrêté.