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Arrêté du 28 juillet 2009

Article 3

Abrogé31 décembre 2017

Créé le 27 août 2009

L'examen de la spécialité « systèmes électroniques numériques » de brevet d'études professionnelles comporte cinq unités obligatoires.
Le règlement d'examen figure annexe II a au présent arrêté.
La définition des épreuves figure en annexe II b au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 31 décembre 2017

Abrogé parArrêté du 22 juin 2016art. 9

En vigueur du jeudi 27 août 2009 au samedi 30 décembre 2017