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Arrêté du 28 juillet 2009

Article 8

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Article 8

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 mars 2007
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11
L'arrêté du 20 mars 2007 portant création du brevet d'études professionnelles systèmes électroniques industriels et domestiques est abrogé à l'issue de la dernière session qui aura lieu en 2010.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé31 décembre 2017

Créé le 27 août 2009 · Abrogé le 31 décembre 2017

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 20 mars 2007Art. 1Arrêté du 20 mars 2007Art. 2Arrêté du 20 mars 2007Art. 3
- Arrêté du 20 mars 2007
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11
L'arrêté du 20 mars 2007 portant création du brevet d'études professionnelles systèmes électroniques industriels et domestiques est abrogé à l'issue de la dernière session qui aura lieu en 2010.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 27 août 2009 au samedi 30 décembre 2017

Source : Légifrance