En vigueur depuis le 1 janvier 2017
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Formation des officiers de marine par l'Ecole navale
En application des dispositions de l'article R. 3411-89 du code de la défense (Rôles et missions de l'Ecole navale), l'Ecole navale, grand établissement, assure les cycles de formation de l'Ecole navale et de l'Ecole militaire de la flotte prévus au 1° de l'article 3 (Recrutement des officiers de marine) du décret n° 2008-938 du 12 septembre 2008 susvisé.
L'organisation générale de la scolarité correspondante est fixée aux titres Ier et II du présent arrêté pris en application de l'article 13 du même décret (Formation des élèves officiers).
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