Arrêté du 21 octobre 2016
Titre Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA SCOLARITÉ DES ÉLÈVES OFFICIERS DE L'ÉCOLE NAVALE
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Formation des officiers à l'École navale
Résumé. L'École navale forme les futurs officiers de marine avec des règles spécifiques, des évaluations et un classement final.
En vigueur depuis le dimanche 1 janvier 2017
Titre Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA SCOLARITÉ DES ÉLÈVES OFFICIERS DE L'ÉCOLE NAVALE
Chapitre Ier : Dispositions générales
Chapitre II : Scolarité
Chapitre III : Sanction des études, redoublement
Chapitre IV : Classements