Arrêté du 21 octobre 2016

Titre Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA SCOLARITÉ DES ÉLÈVES OFFICIERS DE L'ÉCOLE NAVALE

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Formation des officiers à l'École navale

Résumé. L'École navale forme les futurs officiers de marine avec des règles spécifiques, des évaluations et un classement final.

En vigueur depuis le dimanche 1 janvier 2017

Titre Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA SCOLARITÉ DES ÉLÈVES OFFICIERS DE L'ÉCOLE NAVALE
Chapitre Ier : Dispositions générales
Chapitre II : Scolarité
Chapitre III : Sanction des études, redoublement
Chapitre IV : Classements