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Arrêté du 21 octobre 2016

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Chapitre Ier

Dispositions générales

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JORF n°0248 du 23 octobre 2016

Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA SCOLARITÉ DES ÉLÈVES OFFICIERS DE L'ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Scolarité

Chapitre III : Sanction des études, redoublement

Chapitre IV : Classements