La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-20 et suivants et A. 212-47 et suivants ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 5 septembre 2016 modifié portant création de la mention « activités gymniques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 28 juin 2022,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 2016 > > Art. 3 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 2016 > > Art. 4 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 2016 > > Art. 5 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 2016 > > Art. 6 > >
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2 cités
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 2016 > > Art. 7 > >
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2 cités
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 2016 > > Art. 8 > >
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2 modifiés
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 2016 > > Art. 9 > >
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A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 2016 > > Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII > >
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3 abrogés
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er janvier 2023, à l'exception des dispositions figurant au dernier alinéa des points a, b et d de l'article 8 modifiées par l'article 6 du présent arrêté qui s'appliquent à compter du 1er janvier 2024.
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 21 novembre 2022.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais