Arrêté du 5 septembre 2016

Article 9

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Article 9

Le tableau récapitulatif des dispenses des “ exigences préalables à l'entrée en formation ” (EPEF), et des “ exigences préalables à la mise en situation professionnelle ” (EPMSP), ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ activités gymniques ”, figure en annexe IV au présent arrêté.

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Abrogation à venir1 septembre 2027

En vigueur du 1 janvier 2017 au 31 août 2027 · Sera abrogé le 1 septembre 2027

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispenses et équivalences pour le brevet d'éducateur sportif en gymnastique

Résumé. L'article détaille les dispenses et équivalences pour le brevet professionnel d'éducateur sportif en activités gymniques.

Le tableau récapitulatif des dispenses des “ exigences préalables à l'entrée en formation ” (EPEF), et des “ exigences préalables à la mise en situation professionnelle ” (EPMSP), ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ activités gymniques ”, figure en annexe IV au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé à compter du mercredi 1 septembre 2027

Abrogé parArrêté du 7 février 2025art. 10 (V)

En vigueur du dimanche 1 janvier 2023 au mardi 31 août 2027

Modifié parArrêté du 21 novembre 2022art. 7 : Modification du tableau des dispenses et équivalences pour le brevet d'éducateur sportif

En résumé. L'article modifie la référence à l'annexe où sont mentionnées les qualifications et dispenses, en remplaçant les informations sur les qualifications par un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences.

En vigueur du dimanche 1 janvier 2017 au samedi 31 décembre 2022

Source : Légifrance