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Arrêté du 21 janvier 2025

modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des règles pour le diplôme de tir sportif

Résumé. Un nouvel arrêté modifie les règles pour obtenir un diplôme de tir sportif, en ajoutant de nouvelles compétences et en précisant les exigences pour entrer en formation.

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-10-17 (Tests d'entrée pour les formations sportives), D. 212-51 (Diplôme d'Etat supérieur en jeunesse, éducation populaire et sport) et suivants et A. 212-54 (Spécialité "Performance Sportive" du Diplôme d'État Supérieur) et suivants ;

Vu l'arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 12 novembre 2024,

Arrête :

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Modification des compétences attestées par le diplôme de tir sportif

Résumé. Le diplôme de tir sportif atteste désormais de compétences comme gérer les ressources humaines et financières, diriger un système d'entraînement, et encadrer le tir en sécurité.

A modifié les dispositions suivantes :

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Ajout des référentiels professionnel et de certification dans l'annexe I

Résumé. L'arrêté du 21 janvier 2025 ajoute un nouvel article qui précise où trouver les référentiels professionnel et de certification pour le diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 4 janvier 2008Art. 2 bis
- Arrêté du 4 janvier 2008
Art. 2 bis
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Modification des conditions d'accès à la formation d'encadrement en tir sportif

Résumé. Les nouvelles règles pour entrer en formation d'encadrement en tir sportif exigent une expérience d'encadrement, une participation à des compétitions nationales et la capacité à analyser des séquences de tir.

A modifié les dispositions suivantes :

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Suppression des dispenses de vérification pour les diplômes et sportifs de tir sportif

Résumé. L'arrêté du 21 janvier 2025 supprime les dispenses de vérification des exigences préalables pour certains diplômes et sportifs de haut niveau dans le domaine du tir sportif.

A abrogé les dispositions suivantes :

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Modification des exigences de formation en tir sportif

Résumé. Les règles pour former des personnes en tir sportif sont mises à jour, avec une séance de perfectionnement et un entretien pour vérifier leurs compétences.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des épreuves d'évaluation pour les diplômes du sport

Résumé. L'arrêté modifie les épreuves d'évaluation pour les diplômes du sport, en précisant les conditions et les unités capitalisables à évaluer.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des qualifications pour le diplôme supérieur de tir sportif

Résumé. Les qualifications des formateurs, tuteurs et évaluateurs pour le diplôme supérieur de tir sportif sont maintenant conformes à l'annexe II-2-1 du code du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

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Déplacement du tableau des dispenses et équivalences

Résumé. Le tableau des dispenses et équivalences pour le diplôme supérieur de tir sportif est déplacé en annexe III.

A modifié les dispositions suivantes :

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Création d'un diplôme pour les entraîneurs en tir sportif

Résumé. Un nouveau diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ” mention “ tir sportif ” est créé.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 4 janvier 2008Sct. ANNEXESArrêté du 4 janvier 2008Art. ANNEXE IArrêté du 4 janvier 2008Art. ANNEXE II
- Arrêté du 4 janvier 2008
Sct. ANNEXES , Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III

En vigueur depuis le 3 février 2025

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Application des dispositions

Résumé. Les formations qui commencent après aujourd'hui doivent suivre cet arrêté.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter de sa publication.

En vigueur depuis le 3 février 2025

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 janvier 2025.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais

En vigueur depuis le lundi 3 février 2025

Arrêté du 21 janvier 2025
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