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La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-51 et suivants et A. 212-54 et suivants ;
Vu l'arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 12 novembre 2024,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 2
1 version
1 modifié
1 cité
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 2 bis
1 version
1 créé
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 3
1 version
1 modifié
2 cités
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 4
1 version
1 abrogé
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 5
1 version
1 modifié
3 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 6
1 version
1 modifié
4 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 7
1 version
1 modifié
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 8
1 version
1 modifié
1 cité
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Sct. ANNEXES , Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III
1 version
4 créés
3 cités
Créé le 3 février 2025
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter de sa publication.
1 version
Créé le 3 février 2025
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 21 janvier 2025.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais
En vigueur depuis le lundi 3 février 2025