Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des épreuves d'évaluation pour les diplômes du sport
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 6
Arrêté du 21 janvier 2025
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008
Art. 6
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 6
cite
Source : Légifrance
Exemptions de vérification pour enseigner le tir sportif
Arrêté du 4 janvier 2008 · art. 6 (V)
Art. A212-26
Code du sport
Art. A212-57
Code du sport
Épreuves pratiques pour un diplôme supérieur dans le sport
Code du sport · art. A212-57 bis