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Modification des qualifications pour le diplôme supérieur de tir sportif
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 7
Arrêté du 21 janvier 2025
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008
Art. 7
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 7
cite
Source : Légifrance
Validation automatique d'une unité de formation pour les diplômés en tir sportif
Arrêté du 4 janvier 2008 · art. 7 (V)
Cahier des charges pour l'habilitation des organismes de formation pour les diplômes, spécialités, mentions ou certificats complémentaires du ministère chargé des sports
Code du sport · art. Annexe II-2-1