Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des dispenses de vérification pour les diplômes et sportifs de tir sportif
Résumé. L'arrêté du 21 janvier 2025 supprime les dispenses de vérification des exigences préalables pour certains diplômes et sportifs de haut niveau dans le domaine du tir sportif.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 janvier 2008Art. 4 : Exemptions pour la formation d'entraîneurs en tir sportif
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 4