Arrêté du 21 janvier 2025

Article 8

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Article 8

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 janvier 2008

Art. 8

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Déplacement du tableau des dispenses et équivalences

Résumé. Le tableau des dispenses et équivalences pour le diplôme supérieur de tir sportif est déplacé en annexe III.

A modifié les dispositions suivantes :

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