Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Déplacement du tableau des dispenses et équivalences
Résumé. Le tableau des dispenses et équivalences pour le diplôme supérieur de tir sportif est déplacé en annexe III.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 janvier 2008Art. 8 : Obtention d'un diplôme supérieur pour les entraîneurs de tir sportif
→ Version 2
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- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 8