JORF n°0019 du 24 janvier 2024

Arrêté du 21 décembre 2023

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 311-2, L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants et A. 212-49 et suivants ;

Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;

Vu l'arrêté du 26 mai 2010 modifié portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 28 novembre 2023,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 26 mai 2010

Résumé Cet article change un autre article sans dire comment

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 mai 2010 > > Art. 3 > >

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1 modifié

Article 2

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création de dispositions par l'arrêté du 21 décembre 2023

Résumé Un nouvel article a été créé dans un arrêté de 2010.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 mai 2010 > > Art. 3 bis > >

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1 créé

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Article 3

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Modification de l'arrêté du 26 mai 2010

Résumé Cet article change une partie des règles d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 mai 2010 > > Art. 4 > >

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1 modifié

2 cités

Article 4

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Modification des dispositions de l'arrêté du 26 mai 2010

Résumé Un arrêté a été modifié en décembre 2023.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 mai 2010 > > Art. 5 > >

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1 modifié

2 cités

Article 5

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Modification des dispositions de l'arrêté du 26 mai 2010

Résumé Cet article change des règles plus anciennes.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 mai 2010 > > Art. 6 > >

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3 cités

Article 6

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Modification de dispositions réglementaires

Résumé L'article change une règle d'un autre article.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 mai 2010 > > Art. 7 > >

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1 modifié

Article 7

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Modification des dispositions de l'arrêté du 26 mai 2010

Résumé Un arrêté a changé une règle d'un autre arrêté pour la mettre à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 mai 2010 > > Art. 8 > >

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1 modifié

Article 8

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Modification des dispositions de l'arrêté du 26 mai 2010

Résumé L'article 9 d'un arrêté a été modifié par un nouvel arrêté

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 mai 2010 > > Art. 9 > >

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1 modifié

1 cité

Article 9

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Modification de l'arrêté du 26 mai 2010

Résumé L'article 9 met à jour des règles de l'article 10 d'un arrêté plus vieux

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 mai 2010 > > Art. 10 > >

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1 modifié

Article 10

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Aborgation d'articles

Résumé Cet article efface une règle d'un autre texte de loi.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 mai 2010 > > Art. 12 > >

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1 abrogé

Article 11

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Modification des annexes de l'arrêté du 26 mai 2010

Résumé L'arrêté du 21 décembre 2023 a mis à jour certaines parties de l'arrêté du 26 mai 2010.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 mai 2010 > > Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV > >

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4 modifiés

3 cités

Article 12

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Application des dispositions de l'arrêté

Résumé Les nouvelles règles pour les formations commencent en mars, sauf une partie qui commence en octobre.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er mars 2024 à l'exception des dispositions de l'article 4 modifiées par l'article 3 du présent arrêté, qui s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er octobre 2024.

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Article 13

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Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera rendu public.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 21 décembre 2023.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais