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La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 311-2, L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants et A. 212-49 et suivants ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 26 mai 2010 modifié portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 28 novembre 2023,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 mai 2010Art. 3
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 mai 2010Art. 3 bis
1 version
1 créé
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 mai 2010Art. 4
1 version
1 modifié
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 mai 2010Art. 5
1 version
1 modifié
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 mai 2010Art. 6
1 version
1 modifié
3 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 mai 2010Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 mai 2010Art. 8
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 mai 2010Art. 9
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 mai 2010Art. 10
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 mai 2010Art. 12
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 mai 2010Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV
1 version
4 modifiés
3 cités
Créé le 25 janvier 2024
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er mars 2024 à l'exception des dispositions de l'article 4 modifiées par l'article 3 du présent arrêté, qui s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er octobre 2024.
1 version
Créé le 25 janvier 2024
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 21 décembre 2023.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais
En vigueur depuis le jeudi 25 janvier 2024