JORF n°0019 du 24 janvier 2024

Article 9

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 10 concernant les dispenses et équivalences en canyonisme

Résumé Le tableau de l'article 10 montre les dispenses et équivalences pour le diplôme en canyonisme.

L'article 10 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 10.-Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF), des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ canyonisme ” figure en annexe IV au présent arrêté. »


Historique des versions

Version 1

L'article 10 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 10.-Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF), des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ canyonisme ” figure en annexe IV au présent arrêté. »