Article 9
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de l'article 10 concernant les dispenses et équivalences en canyonisme
L'article 10 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 10.-Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF), des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ canyonisme ” figure en annexe IV au présent arrêté. »
1 version