Arrêté du 26 mai 2010

Article 10

Créé le 9 juin 2010 · En vigueur depuis le 25 janvier 2024

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF), des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “perfectionnement sportif” mention “canyonisme” figure en annexe IV au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 18 juin 2017 au mercredi 24 janvier 2024

Modifié parArrêté du 22 mai 2017art. 7

En vigueur du jeudi 16 mai 2013 au samedi 17 juin 2017

Modifié parArrêté du 30 avril 2013art. 2

En vigueur du mercredi 9 juin 2010 au mercredi 15 mai 2013