Arrêté du 26 mai 2010

Article 10

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 10

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF), des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “perfectionnement sportif” mention “canyonisme” figure en annexe IV au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 9 juin 2010 · Dernière version le 25 janvier 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispenses et équivalences pour le diplôme de canyonisme

Résumé. L'article liste les dispenses et équivalences pour le diplôme de canyonisme dans une annexe.

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF), des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “perfectionnement sportif” mention “canyonisme” figure en annexe IV au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 25 janvier 2024

Modifié parArrêté du 21 décembre 2023art. 9 : Modification des dispenses pour le diplôme de canyonisme

En résumé. L'article précise désormais la liste des dispenses et équivalences pour le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité perfectionnement sportif mention canyonisme.

En vigueur du dimanche 18 juin 2017 au mercredi 24 janvier 2024

Modifié parArrêté du 22 mai 2017art. 7 : Modification des dispenses pour le diplôme de canyonisme

En résumé. La liste des diplômes permettant d'obtenir de droit certaines unités capitalisables a été remplacée par un tableau en annexe, et la mention 'escalade en milieux naturels' a été renommée 'canoë-kayak'.

En vigueur du jeudi 16 mai 2013 au samedi 17 juin 2017

Modifié parArrêté du 30 avril 2013art. 2 : Modification des diplômes d'État pour le canyonisme et l'escalade

En résumé. La liste des diplômes permettant d'obtenir de droit certaines unités capitalisables a été mise à jour, avec des ajouts et des modifications de mentions pour les spécialités en escalade, canyonisme et spéléologie.

En vigueur du mercredi 9 juin 2010 au mercredi 15 mai 2013

Source : Légifrance