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Modification des exigences de formation en canyonisme
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 décembre 2023
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 mai 2010
Art. 5
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A modifié les dispositions suivantes :
cite
Cité par
Source : Légifrance
Modification des conditions d'obtention du diplôme de canyonisme
Arrêté du 21 décembre 2023 · art. 6
Modification des dispenses pour les certifications en canyonisme
Arrêté du 21 décembre 2023 · art. 11
Entrée en vigueur des dispositions de l'arrêté
Arrêté du 21 décembre 2023 · art. 12
Dispenses de vérification pour la formation en canyonisme
Arrêté du 26 mai 2010 · art. 5 (M)
Règles pour les sports de nature
Code du sport · art. L311-2
Encadrement et déclaration des étudiants en formation sportive
Code du sport · art. R212-10-20