Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Précision des modalités d'évaluation en canyonisme
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 décembre 2023
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 mai 2010
Art. 6
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
cite
Source : Légifrance
Modification des dispenses pour les certifications en canyonisme
Arrêté du 21 décembre 2023 · art. 11
Conditions pour enseigner le canyonisme
Arrêté du 26 mai 2010 · art. 6 (V)
article A. 212-52 bis du code du sport
Art. A212-26
Code du sport
Art. A212-52
Code du sport