Arrêté du 21 décembre 2023

Article 12

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Article 12

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er mars 2024 à l'exception des dispositions de l'article 4 (Modification des exigences de formation en canyonisme) modifiées par l'article 3 (Modification des exigences préalables à l'entrée en formation de canyonisme) du présent arrêté, qui s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er octobre 2024.

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En vigueur depuis le 25 janvier 2024

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Application des dispositions de l'arrêté

Résumé. Les nouvelles règles pour les formations commencent en mars, sauf une partie qui commence en octobre.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er mars 2024 à l'exception des dispositions de l'article 4 (Modification des exigences de formation en canyonisme) modifiées par l'article 3 (Modification des exigences préalables à l'entrée en formation de canyonisme) du présent arrêté, qui s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er octobre 2024.

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En vigueur depuis le jeudi 25 janvier 2024

Source : Légifrance