Créé le 23 décembre 2018
Le présent arrêté est applicable au baccalauréat général et au baccalauréat technologique de la session 2021. Il abroge, à compter de son entrée en vigueur, l'arrêté du 31 mars 2015 relatif aux modèles du diplôme du baccalauréat.
A abrogé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 31 mars 2015Art. 1 → Version 1ARRÊTÉ du 31 mars 2015Art. 2 → Version 1ARRÊTÉ du 31 mars 2015Art. 3 → Version 1ARRÊTÉ du 31 mars 2015Art. 4 → Version 1ARRÊTÉ du 31 mars 2015Art. 5 → Version 1ARRÊTÉ du 31 mars 2015Art. 6 → Version 1ARRÊTÉ du 31 mars 2015Art. 7 → Version 1ARRÊTÉ du 31 mars 2015Art. 8 → Version 1ARRÊTÉ du 31 mars 2015Sct. AnnexesARRÊTÉ du 31 mars 2015Art. nullARRÊTÉ du 31 mars 2015Art. null
- ARRÊTÉ du 31 mars 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Annexes, Art. null, Art. null