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Arrêté du 20 décembre 2018

Article 6

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Article 6

Le présent arrêté est applicable au baccalauréat général et au baccalauréat technologique de la session 2021. Il abroge, à compter de son entrée en vigueur, l'arrêté du 31 mars 2015 relatif aux modèles du diplôme du baccalauréat.

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 31 mars 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Annexes, Art. null, Art. null

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 octobre 2026

Créé le 23 décembre 2018 · Abrogé le 1 octobre 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des modèles de diplômes du baccalauréat

Résumé. L'arrêté modifie les modèles de diplômes du baccalauréat général et technologique pour la session 2021.

Le présent arrêté est applicable au baccalauréat général et au baccalauréat technologique de la session 2021. Il abroge, à compter de son entrée en vigueur, l'arrêté du 31 mars 2015 relatif aux modèles du diplôme du baccalauréat.

A abrogé les dispositions suivantes :

Historique des versions

En vigueur du dimanche 23 décembre 2018 au mercredi 30 septembre 2026

Source : Légifrance