ARRÊTÉ du 31 mars 2015

Article 1

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Article 1

Les diplômes des baccalauréats général et technologique sont libellés conformément aux modèles annexés au présent arrêté.

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Abrogé23 décembre 2018

Créé le 1 septembre 2015 · Abrogé le 23 décembre 2018

Les diplômes des baccalauréats général et technologique sont libellés conformément aux modèles annexés au présent arrêté.

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En vigueur du mardi 1 septembre 2015 au samedi 22 décembre 2018

Source : Légifrance