JORF n°0296 du 22 décembre 2018
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Ce document officiel décrit le diplôme du baccalauréat technologique, mentionnant les différentes sections et mentions possibles.
Ce document officiel décrit le diplôme du baccalauréat général, mentionnant les spécialités et options possibles, ainsi que les informations sur le titulaire.
La mention de la Polynésie française a été précisée pour inclure une modification spécifique liée à un arrêté de 2026 concernant les modèles des diplômes du baccalauréat.
Les références aux articles du code de l'éducation ont été corrigées pour indiquer les mentions attribuées aux candidats.
La mention de la Polynésie française a été précisée pour inclure une modification spécifique liée à un arrêté de 2026 concernant les modèles des diplômes du baccalauréat.
Les références aux articles du code de l'éducation ont été corrigées pour indiquer les mentions attribuées aux candidats.