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Arrêté du 20 août 2008

Le ministre de l'éducation nationale, la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de la défense,

Vu le code de l'éducation (partie réglementaire), notamment le chapitre V du titre II du livre III ;

Vu le décret n° 94-1015 du 23 novembre 1994 relatif à l'organisation et au fonctionnement des classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les lycées relevant des ministres chargés de l'éducation, de l'agriculture et des armées ;

Vu l'arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense,

Arrêtent :

Créé le 23 août 2008

L'annexe I du même arrêté est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.

Créé le 23 août 2008

L'annexe II du même arrêté est remplacée par l'annexe II du présent arrêté.

Créé le 23 août 2008

Le présent arrêté prend effet à la rentrée scolaire 2008 et sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 20 août 2008.

Le ministre de la défense,

Hervé Morin

Le ministre de l'éducation nationale,

Xavier Darcos

La ministre de l'enseignement supérieur

et de la recherche,

Valérie Pécresse

En vigueur depuis le samedi 23 août 2008

Arrêté du 20 août 2008
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Annexe