Arrêté du 21 mars 2006

Abrogé2 septembre 2019

La ministre de la défense,

Vu le décret n° 2006-246 du 1er mars 2006 relatif aux lycées de la défense,

Abrogé2 septembre 2019

Créé le 26 mars 2006

Le chef d'état-major de l'armée de terre, le chef d'état-major de la marine et le chef d'état-major de l'armée de l'air sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur de la fonction militaire

et du personnel civil,

J. Roudière

Abrogé depuis le lundi 2 septembre 2019

Abrogé parArrêté du 22 août 2019art. 20 (V)

En vigueur du dimanche 26 mars 2006 au dimanche 1 septembre 2019

Arrêté du 21 mars 2006
TITRE Ier : ORGANISATION DES LYCÉES DE LA DÉFENSE
TITRE II : ADMISSION DANS LES LYCÉES DE LA DÉFENSE
TITRE III : SCOLARITÉ DANS LES LYCÉES DE LA DÉFENSE
TITRE IV : ATTRIBUTIONS DU COMMANDANT DU LYCÉE ET DES CONSEILS
Article 19
Annexes