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Arrêté du 2 décembre 2009

TITRE VII : DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

Abrogé1 janvier 2020
Abrogé1 janvier 2020

Créé le 13 décembre 2009 · En vigueur du 1 janvier 2013 au 31 décembre 2019

Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 5 octobre 2009 susvisé fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement, la direction des ressources humaines comprend :

1° La sous-direction de la politique des ressources humaines ;

2° La sous-direction de la mobilité et du recrutement ;

3° La sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation ;

4° Le bureau des affaires générales ;

5° Le bureau de la tutelle des écoles et des formations internationales.

Abrogé1 janvier 2020

Créé le 13 décembre 2009 · En vigueur du 19 octobre 2016 au 31 décembre 2019

Le directeur des ressources humaines peut disposer d'un adjoint et d'adjoints spécialisés. L'un de ces adjoints conduit et prépare, pour le directeur, les décisions en matière de gestion des ressources humaines ainsi que celles relatives aux questions d'ordre social.
Le directeur des ressources humaines peut disposer de conseillers, d'experts de haut niveau, de directeurs de projet et de chargés de mission.
La suppléance du directeur des ressources humaines est assurée, en cas d'absence ou d'empêchement, par ses adjoints dans des conditions précisées par instruction.
Le centre de prestations de proximité des ressources humaines, service à compétence nationale, lui est rattaché.

Créé le 13 décembre 2009 · En vigueur du 12 janvier 2011 au 8 juin 2013

Le directeur des ressources humaines a autorité sur le centre de prestations de proximité des ressources humaines, organisme extérieur, dont les missions et l'organisation sont fixées par instruction.

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

En vigueur du dimanche 13 décembre 2009 au mardi 31 décembre 2019

TITRE VII : DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
Article 69
Article 70
Article 71
CHAPITRE IER : LE SERVICE D'ADMINISTRATION ET DE REMUNERATION DES PERSONNELS
CHAPITRE II : LA SOUS DIRECTION DE LA POLITIQUE DES RESSOURCES HUMAINES
CHAPITRE III : LA SOUS DIRECTION DE LA FORMATION ET DES ECOLES
CHAPITRE IV : LA SOUS DIRECTION DE LA MOBILITE ET DU RECRUTEMENT
CHAPITRE V : LA SOUS DIRECTION DE LA GESTION STATUTAIRE ET DE LA REGLEMENTATION
CHAPITRE VI : LA SOUS DIRECTION DE LA CONCERTATION, DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET DE LA PREVENTION
CHAPITRE VII : LE BUREAU DES AFFAIRES GENERALES