Arrêté du 2 avril 2013

Article 9

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Article 9

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 juin 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Art. TABLEAU I, Art. TABLEAU II, Art. TABLEAU III, Art. TABLEAU IV, Art. TABLEAU V, Art. TABLEAU VI, Art. TABLEAU VII, Art. TABLEAU VIII, Art. TABLEAU IX

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Suppression de la liste des hôpitaux d'instruction des armées

Résumé. L'article abroge un arrêté de 2010 qui listait les hôpitaux d'instruction des armées et leurs activités.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 juin 2010Art. 1 : Liste des hôpitaux militaires autorisés à soignerArrêté du 25 juin 2010Art. 2 : Soins dispensés par les hôpitaux militairesArrêté du 25 juin 2010Art. 3 : Rôle des hôpitaux militaires dans la recherche et l'enseignement
- Arrêté du 25 juin 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Art. TABLEAU I, Art. TABLEAU II, Art. TABLEAU III, Art. TABLEAU IV, Art. TABLEAU V, Art. TABLEAU VI, Art. TABLEAU VII, Art. TABLEAU VIII, Art. TABLEAU IX

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