Abrogé par Arrêté du 2 avril 2013 - art. 9
Créé le 7 juillet 2010 · Abrogé le 25 avril 2013
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Liste des hôpitaux militaires autorisés à soigner
Sont inscrits à la liste prévue à l'article L. 6147-7 susvisé les neuf hôpitaux d'instruction des armées dont la désignation figure aux tableaux ci-annexés.