Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression de plusieurs articles d'un arrêté
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 5 juin 2013Art. 2 : Conditions pour le brevet de capitaine 200 voile
→ Version 2Arrêté du 5 juin 2013Art. 3 : Certificats requis pour le brevet de capitaine 200 voile
→ Version 2
- Arrêté du 5 juin 2013Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 10, Art. Annexe I, Art. Annexe II