JORF n°0074 du 27 mars 2016

Chapitre Ier : Dispositions relatives aux épreuves pratiques de l'examen d'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds

Article 1

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 août 1987 > > Art. 1 > >

Article 2

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 août 1987 > > Art. 9 > >

Article 3

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 août 1987 > > Art. 10 > >

Article 4

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 août 1987 > > Art. 11 > >

Article 5

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 août 1987 > > Art. 14 > >

Article 6

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 août 1987 > > Art. 15 > >

Article 7

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 août 1987 > > Art. 16 > >