Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles d'équivalence pour le professorat des jeunes sourds
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Extension des autorités compétentes et mise à jour terminologique
- Arrêté du 25 février 1988Art. 4 bis
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Extension des autorités compétentes et mise à jour terminologique
- Arrêté du 25 février 1988Art. 4 bis
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 février 1988Art. 4 ter
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4 : Mise à jour des équivalences pour le certificat d'aptitude
- Arrêté du 25 février 1988Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4 : Mise à jour des équivalences pour le certificat d'aptitudeArrêté du 25 février 1988Art. 4 bis : Procédure de demande d'équivalence pour l'enseignement des sourds
→ Version 3 : Extension des autorités compétentes et mise à jour terminologique
- Arrêté du 25 février 1988Art. 2, Art. 3, Art. 4 bis, Art. 5
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