Arrêté du 18 juin 2020

Article 23

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Article 23

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 avril 2020

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V

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Suppression d'un arrêté sur les modalités d'examen pour la session 2020

Résumé. L'article abroge un arrêté du 15 avril 2020 qui concernait les modalités de constitution des notes pour les examens de la session 2020.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 avril 2020Art. 1 : Modalités d'obtention des diplômes techniques en 2020Arrêté du 15 avril 2020Art. 2 : Règles d'examen pour l'enseignement technique en 2020Arrêté du 15 avril 2020Art. 3 : Notes des épreuves pour les diplômes en 2020
- Arrêté du 15 avril 2020
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V

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