Abrogé30 juillet 2023
Abrogé par Arrêté du 21 juillet 2023 - art. 2
Créé le 24 décembre 2020
Sont abrogés les arrêtés suivants :
-arrêté du 27 février 2018 portant homologation du cahier des charges du label rouge n° LA 04/17 Chapon jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ;
-arrêté du 27 février 2018 portant homologation du cahier des charges du label rouge n° LA 05/17 Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ;
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 avril 2019Art. 1 → Version 1Arrêté du 3 avril 2019Art. 3 → Version 1Arrêté du 18 juillet 2019Art. 1 → Version 1Arrêté du 18 juillet 2019Art. 3 → Version 1Arrêté du 5 septembre 2018Art. 1 → Version 1Arrêté du 5 septembre 2018Art. 3 → Version 1
-Arrêté du 3 avril 2019Art. 1, Art. 3
-Arrêté du 18 juillet 2019Art. 1, Art. 3
-Arrêté du 5 septembre 2018Art. 1, Art. 3