Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des articles d'un arrêté
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2020Art. 1, Art. 3, Art. 4
Arrêté du 21 juillet 2023
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2020
Art. 1, Art. 3, Art. 4
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2020Art. 1, Art. 3, Art. 4
Source : Légifrance
Arrêté du 18 décembre 2020 (Ab)
Homologation de labels rouges pour des volailles
Arrêté du 18 décembre 2020 · art. 1 (Ab)
Suppression des règles des labels rouges pour certaines volailles
Arrêté du 18 décembre 2020 · art. 3 (Ab)
Publication de nouveaux labels rouges pour les volailles
Arrêté du 18 décembre 2020 · art. 4 (Ab)