Arrêté du 5 septembre 2018

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé24 décembre 2020

Créé le 15 septembre 2018 · Abrogé le 24 décembre 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation de labels rouges pour la pintade et le chapon

Résumé. Un arrêté homologue les cahiers des charges de deux labels rouges pour la pintade et le chapon de pintade.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du samedi 15 septembre 2018 au mercredi 23 décembre 2020

Source : Légifrance