Arrêté du 17 juin 2025

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 décembre 2007

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

- ARRÊTÉ du 5 juin 2015

Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives au centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Dispositions diverses et finales, Art. 5, Art. 6, Art. 7

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Suppression d'articles réglementaires militaires

Résumé. L'arrêté du 17 juin 2025 supprime plusieurs articles des arrêtés de 2007 et de 2015 concernant le centre interarmées de soutien météo-océanographique.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 20 décembre 2007Art. 1 : Création d'un centre météo-océanographique interarmées
→ Version 3
Arrêté du 20 décembre 2007Art. 2 : Rôle du centre interarmées de soutien météo-océanographiqueArrêté du 20 décembre 2007Art. 3 : Organisation du centre météo-océanographique des armées
- Arrêté du 20 décembre 2007
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
- ARRÊTÉ du 5 juin 2015
Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives au centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Dispositions diverses et finales, Art. 5, Art. 6, Art. 7

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