Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Annulation d’articles issus d’arrêts précédents
Résumé. L’arrêté du 17 juin 2025 annule plusieurs articles issus d’arrêts antérieurs (2007 et 2015) concernant le centre interarmées de soutien météo‑océanographique.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 décembre 2007Art. 1 → Version 3Arrêté du 20 décembre 2007Art. 2 → Version 1Arrêté du 20 décembre 2007Art. 3 → Version 1Arrêté du 20 décembre 2007Art. 4 → Version 1Arrêté du 20 décembre 2007Art. 5 → Version 1Arrêté du 20 décembre 2007Art. 6 → Version 1ARRÊTÉ du 5 juin 2015Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives au centre interarmées de soutien météo-océanographique des forcesARRÊTÉ du 5 juin 2015Art. 1 → Version 3ARRÊTÉ du 5 juin 2015Art. 2 → Version 1ARRÊTÉ du 5 juin 2015Art. 3 → Version 1ARRÊTÉ du 5 juin 2015Sct. Chapitre II : Dispositions diverses et finalesARRÊTÉ du 5 juin 2015Art. 5 → Version 1ARRÊTÉ du 5 juin 2015Art. 6 → Version 1ARRÊTÉ du 5 juin 2015Art. 7 → Version 1
- Arrêté du 20 décembre 2007Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
- ARRÊTÉ du 5 juin 2015Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives au centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Dispositions diverses et finales, Art. 5, Art. 6, Art. 7
1 version
16 abrogés