JORF n°0142 du 20 juin 2025

Arrêté du 17 juin 2025

Le ministre des armées,

Vu le code de la défense ;

Vu le décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 modifié relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 25 février 2015 modifié relatif aux organismes militaires à vocation opérationnelle rattachés au ministre de la défense, au chef d'état-major des armées et aux chefs d'état-major d'armée ;

Vu l'arrêté du 27 décembre 2019 modifié portant organisation de l'état-major des armées,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Annulation d’articles issus d’arrêts précédents

Résumé L’arrêté du 17 juin 2025 annule plusieurs articles issus d’arrêts antérieurs (2007 et 2015) concernant le centre interarmées de soutien météo‑océanographique.
Mots-clés : abrogations

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 20 décembre 2007 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6 > >

> - ARRÊTÉ du 5 juin 2015 > > Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives au centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Dispositions diverses et finales, Art. 5, Art. 6, Art. 7 > >

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16 abrogés

Article 2

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Entrée en vigueur de l’arrêté du 17 juin

Résumé L’arrêté prend effet le premier juillet.
Mots-clés : arrêtés date d’entrée administration

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er juillet 2025.

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Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 17 juin 2025.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef d'état-major des armées,

T. Burkhard