Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression d'articles réglementaires militaires
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 3Arrêté du 20 décembre 2007Art. 2 : Rôle du centre interarmées de soutien météo-océanographiqueArrêté du 20 décembre 2007Art. 3 : Organisation du centre météo-océanographique des armées
- Arrêté du 20 décembre 2007Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
- ARRÊTÉ du 5 juin 2015Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives au centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Dispositions diverses et finales, Art. 5, Art. 6, Art. 7
1 version
16 abrogés