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Arrêté du 17 juin 2025

portant abrogation d'arrêtés relatifs à des organismes interarmées

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Suppression d'articles dans les arrêtés du centre interarmées de soutien météo-océanographique

Résumé. Un arrêté du 17 juin 2025 supprime des articles anciens et entre en vigueur le 1er juillet.

Le ministre des armées,

Vu le code de la défense ;

Vu le décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 modifié relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 25 février 2015 (Liste des organismes militaires opérationnels) modifié relatif aux organismes militaires à vocation opérationnelle rattachés au ministre de la défense, au chef d'état-major des armées et aux chefs d'état-major d'armée ;

Vu l'arrêté du 27 décembre 2019 modifié portant organisation de l'état-major des armées,

Arrête :

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Suppression d'articles réglementaires militaires

Résumé. L'arrêté du 17 juin 2025 supprime plusieurs articles des arrêtés de 2007 et de 2015 concernant le centre interarmées de soutien météo-océanographique.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 20 décembre 2007Art. 1 : Création d'un centre météo-océanographique interarmées
→ Version 3
Arrêté du 20 décembre 2007Art. 2 : Rôle du centre interarmées de soutien météo-océanographiqueArrêté du 20 décembre 2007Art. 3 : Organisation du centre météo-océanographique des armées
- Arrêté du 20 décembre 2007
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
- ARRÊTÉ du 5 juin 2015
Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives au centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Dispositions diverses et finales, Art. 5, Art. 6, Art. 7

En vigueur depuis le 21 juin 2025

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Entrée en vigueur de l’arrêté du 17 juin

Résumé. L’arrêté prend effet le premier juillet.

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er juillet 2025.

En vigueur depuis le 21 juin 2025

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Publication d'un arrêté dans le Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 17 juin 2025 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 17 juin 2025.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef d'état-major des armées,

T. Burkhard

En vigueur depuis le samedi 21 juin 2025

Arrêté du 17 juin 2025
Article 1
Article 2
Article 3