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ARRÊTÉ du 5 juin 2015
relatif au centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces
Abrogé par Arrêté du 17 juin 2025 - art. 1
Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense ;
Vu le décret n° 2015-212 du 25 février 2015 (Exclusion de certains organismes militaires de la consultation des comités sociaux) pris en application de l'article 15 (Création des comités techniques dans la fonction publique) de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat ;
Vu l'arrêté du 25 février 2015 (Liste des organismes militaires opérationnels) relatif aux organismes militaires à vocation opérationnelle rattachés au ministre de la défense, au chef d'état-major des armées et aux chefs d'état-major d'armée ;
Vu l'arrêté du 20 mars 2015 relatif à l'état-major interarmées de force et d'entraînement ;
Vu l'instruction n° 580 du 16 septembre 2002 modifiée relative à l'organisation du commandement en Atlantique et en Manche, et mer du Nord,
Arrête :
Chapitre II : Dispositions diverses et finales
Abrogé1 juillet 2025Fait le 5 juin 2015.
Jean-Yves Le Drian
Abrogé depuis le mardi 1 juillet 2025
Abrogé parArrêté du 17 juin 2025art. 1
En vigueur du mercredi 17 juin 2015 au lundi 30 juin 2025