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ARRÊTÉ du 5 juin 2015

Abrogé1 juillet 2025

Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense ;

Vu le décret n° 2015-212 du 25 février 2015 pris en application de l'article 15 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat ;

Vu l'arrêté du 25 février 2015 relatif aux organismes militaires à vocation opérationnelle rattachés au ministre de la défense, au chef d'état-major des armées et aux chefs d'état-major d'armée ;

Vu l'arrêté du 20 mars 2015 relatif à l'état-major interarmées de force et d'entraînement ;

Vu l'instruction n° 580 du 16 septembre 2002 modifiée relative à l'organisation du commandement en Atlantique et en Manche, et mer du Nord,

Arrête :

Fait le 5 juin 2015.

Jean-Yves Le Drian

Abrogé depuis le mardi 1 juillet 2025

Abrogé parArrêté du 17 juin 2025art. 1

En vigueur du mercredi 17 juin 2015 au lundi 30 juin 2025

ARRÊTÉ du 5 juin 2015
Chapitre Ier : Dispositions relatives au centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces
Chapitre II : Dispositions diverses et finales