Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 25 février 2015 > > Art. 1 > >
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JORF n°0137 du 16 juin 2015
Chapitre II : Dispositions diverses et finales
Article 5
Abrogé depuis le 2025-07-01 par [object Object]
Au 4 de l'instruction du 16 septembre 2002 susvisée, les mots : « - centre interarmées de soutien météorologique et océanographique des forces (CISMF) ; » sont supprimés.
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Article 6
Abrogé depuis le 2025-07-01 par [object Object]
La décision n° 12-000308 du 13 janvier 2012 modifiée concernant l'évolution du centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces est abrogée.
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Article 7
Abrogé depuis le 2025-07-01 par [object Object]
Le chef d'état-major des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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