A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 25 février 2015Art. 1 → Version 2
- ARRÊTÉ du 25 février 2015Art. 1
1 version
1 modifié
ARRÊTÉ du 5 juin 2015
Chapitre II : Dispositions diverses et finales
Abrogé1 juillet 2025
Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.
Abrogé1 juillet 2025
Abrogé par Arrêté du 17 juin 2025 - art. 1
Créé le 17 juin 2015
Au 4 de l'instruction du 16 septembre 2002 susvisée, les mots : « - centre interarmées de soutien météorologique et océanographique des forces (CISMF) ; » sont supprimés.
1 version
Abrogé1 juillet 2025
Abrogé par Arrêté du 17 juin 2025 - art. 1
Créé le 17 juin 2015
La décision n° 12-000308 du 13 janvier 2012 modifiée concernant l'évolution du centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces est abrogée.
1 version
Abrogé1 juillet 2025
Abrogé par Arrêté du 17 juin 2025 - art. 1
Créé le 17 juin 2015
Le chef d'état-major des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Abrogé depuis le mardi 1 juillet 2025
En vigueur du mercredi 17 juin 2015 au lundi 30 juin 2025
Chapitre II : Dispositions diverses et finales
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7