Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des règles sur les stages et leur évaluation
Résumé. Un arrêté du 16 juin 2026 supprime plusieurs articles d'un ancien arrêté de 2021 concernant les stages et leur évaluation.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 octobre 2021Art. 1 → Version 1Arrêté du 20 octobre 2021Sct. Titre Ier : MODALITÉS DE STAGEArrêté du 20 octobre 2021Art. 2 → Version 1Arrêté du 20 octobre 2021Sct. Titre II : MODALITÉS D'ÉVALUATION ET DE TITULARISATIONArrêté du 20 octobre 2021Art. 3 → Version 1Arrêté du 20 octobre 2021Art. 4 → Version 1Arrêté du 20 octobre 2021Art. 5 → Version 1Arrêté du 20 octobre 2021Art. 6 → Version 1Arrêté du 20 octobre 2021Art. 7 → Version 1Arrêté du 20 octobre 2021Art. 8 → Version 1Arrêté du 20 octobre 2021Art. 9 → Version 1Arrêté du 20 octobre 2021Art. 10 → Version 1Arrêté du 20 octobre 2021Art. 11 → Version 1
- Arrêté du 20 octobre 2021Art. 1, Sct. Titre Ier : MODALITÉS DE STAGE, Art. 2, Sct. Titre II : MODALITÉS D'ÉVALUATION ET DE TITULARISATION, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11