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Arrêté du 16 janvier 2013
La ministre de la culture et de la communication,
Vu le décret n° 98-371 du 13 mai 1998 modifié portant statut de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son ;
Vu l'arrêté du 19 janvier 2004 modifié relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 janvier 2004Art. 1
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 janvier 2004Art. 2
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 janvier 2004Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 janvier 2004Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 janvier 2004Art. 5
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 janvier 2004Art. 13
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 janvier 2004Art. 14
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 janvier 2004Art. 17
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 janvier 2004Art. 18
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 janvier 2004Art. 16, Art. 18
1 version
2 modifiés
Créé le 21 janvier 2013
Le directeur général de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 16 janvier 2013.
Aurélie Filippetti
En vigueur depuis le lundi 21 janvier 2013