Arrêté du 16 janvier 2013

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 19 janvier 2004 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Réorganisation de la formation à l'ENSMIS) à 11 (Modification des règles d'évaluation et de diplomation des étudiants) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 21 janvier 2013

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Modification des règles de formation dans une école spécialisée

Résumé. Un arrêté modifie un autre arrêté pour mettre à jour les règles de formation dans une école d'image et de son.

L'arrêté du 19 janvier 2004 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Réorganisation de la formation à l'ENSMIS) à 11 (Modification des règles d'évaluation et de diplomation des étudiants) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le lundi 21 janvier 2013

Source : Légifrance