Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'encadrement de l'enseignement
Résumé. L'enseignement est désormais encadré par les directeurs et directeurs adjoints de départements, assistés par des intervenants professionnels.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 janvier 2004Art. 14 → Version 3
- Arrêté du 19 janvier 2004Art. 14