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Arrêté du 16 décembre 2024

Section 1 : Spécialités de certificat d'aptitude professionnelle

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions des certificats d'aptitude professionnelle

Résumé. Les règles des certificats d'aptitude professionnelle ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 18 juillet 2023Art. nullArrêté du 19 octobre 2023Art. nullArrêté du 19 octobre 2023Art. nullArrêté du 13 novembre 2023Art. nullArrêté du 21 novembre 2023Art. null
- Arrêté du 18 juillet 2023
Art. null
- Arrêté du 19 octobre 2023
Art. null
- Arrêté du 19 octobre 2023
Art. null
- Arrêté du 13 novembre 2023
Art. null
- Arrêté du 21 novembre 2023
Art. null

1 version

5 modifiés

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux certificats d'aptitude professionnelle

Résumé. L'article modifie des règles sur les diplômes professionnels.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 29 août 2022Art. Annexe IV → Version 2Arrêté du 29 août 2022Art. Annexe IV → Version 2Arrêté du 30 mars 2021Art. nullArrêté du 30 mars 2021Art. nullArrêté du 30 mars 2021Art. nullArrêté du 30 mars 2021Art. nullArrêté du 30 mars 2021Art. null
- Arrêté du 29 août 2022
Art. Annexe IV
- Arrêté du 29 août 2022
Art. Annexe IV
- Arrêté du 30 mars 2021
Art. null
- Arrêté du 30 mars 2021
Art. null
- Arrêté du 30 mars 2021
Art. null
- Arrêté du 30 mars 2021
Art. null
- Arrêté du 30 mars 2021
Art. null

1 version

7 modifiés

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des Dispositions de Certificats d'Aptitude Professionnelle

Résumé. Un article modifie d'anciens arrêtés mais ne dit pas lesquels.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 28 février 2023Art. nullArrêté du 6 février 2023Art. null
- Arrêté du 28 février 2023
Art. null
- Arrêté du 6 février 2023
Art. null

1 version

2 modifiés

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe IV de l'arrêté du 29 août 2022

Résumé. Certaines règles de formation professionnelle ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 29 août 2022Art. Annexe IV → Version 2
- Arrêté du 29 août 2022
Art. Annexe IV

1 version

1 modifié

1 cité

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des spécialités de certificat d'aptitude professionnelle

Résumé. Un article change les règles des certificats professionnels.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 décembre 2022Art. null
- Arrêté du 21 décembre 2022
Art. null

1 version

1 modifié

1 cité

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté

Résumé. Cet article supprime une partie d'un ancien règlement.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 mars 2023Art. null
- Arrêté du 12 mars 2023
Art. null

1 version

1 modifié

1 cité

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 30 mars 2023

Résumé. Un arrêté récent a modifié un autre arrêté sans dire quoi.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 mars 2023Art. null
- Arrêté du 30 mars 2023
Art. null

1 version

1 modifié

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des spécialités de certificat d'aptitude professionnelle

Résumé. Cet article change les règles de certains diplômes professionnels.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 5 mai 2023Art. null
- Arrêté du 5 mai 2023
Art. null

1 version

1 modifié

1 cité

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions d'un arrêté antérieur

Résumé. L'article 9 change des règles dans un document pour les mettre à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 13 novembre 2023Art. null
- Arrêté du 13 novembre 2023
Art. null

1 version

1 modifié

1 cité

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 22 février 2024

Résumé. Des changements ont été faits aux règles pour certains certificats professionnels.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 février 2024Art. null
- Arrêté du 22 février 2024
Art. null

1 version

1 modifié

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des Spécialités de Certificat d'Aptitude Professionnelle

Résumé. Les règles pour certaines formations ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 février 2024Art. null
- Arrêté du 22 février 2024
Art. null

1 version

1 modifié

En vigueur depuis le mercredi 1 janvier 2025

Section 1 : Spécialités de certificat d'aptitude professionnelle
Article 1
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