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Spécialités de brevet professionnel

12 — 13

JORF n°0309 du 31 décembre 2024

Section 1 : Spécialités de certificat d'aptitude professionnelle

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions des certificats d'aptitude professionnelle

Résumé Les règles des certificats d'aptitude professionnelle ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 juillet 2023 > > Art. null > >

> - Arrêté du 19 octobre 2023 > > Art. null > >

> - Arrêté du 19 octobre 2023 > > Art. null > >

> - Arrêté du 13 novembre 2023 > > Art. null > >

> - Arrêté du 21 novembre 2023 > > Art. null > >

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5 modifiés

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux certificats d'aptitude professionnelle

Résumé L'article modifie des règles sur les diplômes professionnels.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 août 2022 > > Art. Annexe IV > >

> - Arrêté du 29 août 2022 > > Art. Annexe IV > >

> - Arrêté du 30 mars 2021 > > Art. null > >

> - Arrêté du 30 mars 2021 > > Art. null > >

> - Arrêté du 30 mars 2021 > > Art. null > >

> - Arrêté du 30 mars 2021 > > Art. null > >

> - Arrêté du 30 mars 2021 > > Art. null > >

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7 modifiés

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des Dispositions de Certificats d'Aptitude Professionnelle

Résumé Un article modifie d'anciens arrêtés mais ne dit pas lesquels.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 février 2023 > > Art. null > >

> - Arrêté du 6 février 2023 > > Art. null > >

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2 modifiés

Article 4

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe IV de l'arrêté du 29 août 2022

Résumé Certaines règles de formation professionnelle ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 août 2022 > > Art. Annexe IV > >

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1 modifié

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Article 5

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des spécialités de certificat d'aptitude professionnelle

Résumé Un article change les règles des certificats professionnels.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 décembre 2022 > > Art. null > >

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1 modifié

1 cité

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté

Résumé Cet article supprime une partie d'un ancien règlement.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 mars 2023 > > Art. null > >

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1 modifié

1 cité

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 30 mars 2023

Résumé Un arrêté récent a modifié un autre arrêté sans dire quoi.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 mars 2023 > > Art. null > >

1 version

1 modifié

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des spécialités de certificat d'aptitude professionnelle

Résumé Cet article change les règles de certains diplômes professionnels.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 mai 2023 > > Art. null > >

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1 modifié

1 cité

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions d'un arrêté antérieur

Résumé L'article 9 change des règles dans un document pour les mettre à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 novembre 2023 > > Art. null > >

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1 modifié

1 cité

Article 10

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 22 février 2024

Résumé Des changements ont été faits aux règles pour certains certificats professionnels.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 février 2024 > > Art. null > >

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1 modifié

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des Spécialités de Certificat d'Aptitude Professionnelle

Résumé Les règles pour certaines formations ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 février 2024 > > Art. null > >

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