Arrêté du 16 décembre 2024

Section 1 : Spécialités de certificat d'aptitude professionnelle

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Modifications des règles des CAP

Résumé. Un arrêté modifie les règles des certificats d'aptitude professionnelle, notamment en ajustant les épreuves et les spécialités.
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Modification des dispositions des certificats d'aptitude professionnelle

Résumé. Les règles des certificats d'aptitude professionnelle ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 18 juillet 2023Art.Arrêté du 19 octobre 2023Art.Arrêté du 19 octobre 2023Art.
- Arrêté du 18 juillet 2023
Art. null
- Arrêté du 19 octobre 2023
Art. null
- Arrêté du 19 octobre 2023
Art. null
- Arrêté du 13 novembre 2023
Art. null
- Arrêté du 21 novembre 2023
Art. null
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Allongement de la durée d'une épreuve du CAP

Résumé. L'épreuve facultative de mobilité pour les CAP passe de 10 à 20 minutes.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 29 août 2022Art. Annexe IV : /Spécialité "étancheur du bâtiment et des travaux publics" de certificat d'aptitude professionnelle
→ Version 2
Arrêté du 29 août 2022Art. Annexe IV : /Spécialité "étancheur du bâtiment et des travaux publics" de certificat d'aptitude professionnelle
→ Version 2
Arrêté du 30 mars 2021Art.
- Arrêté du 29 août 2022
Art. Annexe IV
- Arrêté du 29 août 2022
Art. Annexe IV
- Arrêté du 30 mars 2021
Art. null
- Arrêté du 30 mars 2021
Art. null
- Arrêté du 30 mars 2021
Art. null
- Arrêté du 30 mars 2021
Art. null
- Arrêté du 30 mars 2021
Art. null
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Modifications des Dispositions de Certificats d'Aptitude Professionnelle

Résumé. Un article modifie d'anciens arrêtés mais ne dit pas lesquels.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 28 février 2023Art.Arrêté du 6 février 2023Art.
- Arrêté du 28 février 2023
Art. null
- Arrêté du 6 février 2023
Art. null
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Modification des spécialités de CAP

Résumé. L'arrêté modifie les spécialités de certificat d'aptitude professionnelle.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 29 août 2022Art. Annexe IV → Version 2
- Arrêté du 29 août 2022
Art. Annexe IV
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Modification des spécialités de certificat d'aptitude professionnelle

Résumé. Un article change les règles des certificats professionnels.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 décembre 2022Art.
- Arrêté du 21 décembre 2022
Art. null
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Modification d'un arrêté

Résumé. Cet article supprime une partie d'un ancien règlement.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 mars 2023Art.
- Arrêté du 12 mars 2023
Art. null
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Modification des dispositions de l'arrêté du 30 mars 2023

Résumé. Un arrêté récent a modifié un autre arrêté sans dire quoi.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 mars 2023Art.
- Arrêté du 30 mars 2023
Art. null
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Modifications des spécialités de certificat d'aptitude professionnelle

Résumé. Cet article change les règles de certains diplômes professionnels.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 5 mai 2023Art.
- Arrêté du 5 mai 2023
Art. null
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Modification des dispositions d'un arrêté antérieur

Résumé. L'article 9 change des règles dans un document pour les mettre à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 13 novembre 2023Art.
- Arrêté du 13 novembre 2023
Art. null
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Modification des spécialités de CAP

Résumé. L'arrêté du 16 décembre 2024 modifie les dispositions relatives aux spécialités de certificat d'aptitude professionnelle.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 février 2024Art.
- Arrêté du 22 février 2024
Art. null
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Modification des Spécialités de Certificat d'Aptitude Professionnelle

Résumé. Les règles pour certaines formations ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 février 2024Art.
- Arrêté du 22 février 2024
Art. null

En vigueur depuis le mercredi 1 janvier 2025

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