JORF n°0309 du 31 décembre 2024

Section 2 : Spécialités de brevet professionnel

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Résumé L'article change des règles sans dire lesquelles.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 octobre 2023 > > Art. null > >

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Résumé Cet article change les règles des diplômes professionnels en supprimant une règle spécifique.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 8 janvier 2024 > > Art. null > >

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