Arrêté du 15 mars 2010

Article 9

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 9

Le référentiel professionnel et le référentiel de certification mentionnés aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport), D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport), D. 212-37 (Diplôme d'État pour les métiers du sport et de l'animation), D. 212-38 (Les référentiels pour le diplôme d'État du sport), D. 212-53 (Diplôme d'Etat supérieur en jeunesse, éducation populaire et sport) et D. 212-54 (Les référentiels pour le diplôme d'Etat supérieur dans le sport) du code du sport figurent respectivement aux annexes II et III du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 13 mai 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Référentiels pour le certificat de spécialisation en sauvetage aquatique

Résumé. L'article précise que les référentiels professionnels et de certification pour le certificat de spécialisation en sauvetage et sécurité en milieu aquatique sont détaillés dans les annexes II et III de l'arrêté.

Le référentiel professionnel et le référentiel de certification mentionnés aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport), D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport), D. 212-37 (Diplôme d'État pour les métiers du sport et de l'animation), D. 212-38 (Les référentiels pour le diplôme d'État du sport), D. 212-53 (Diplôme d'Etat supérieur en jeunesse, éducation populaire et sport) et D. 212-54 (Les référentiels pour le diplôme d'Etat supérieur dans le sport) du code du sport figurent respectivement aux annexes II et III du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 13 mai 2010

Source : Légifrance