A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 novembre 1990Art. 1 → Version 1Arrêté du 16 novembre 1990Art. 2 → Version 1Arrêté du 16 novembre 1990Art. 3 → Version 1Arrêté du 16 novembre 1990Art. 4 → Version 1Arrêté du 16 novembre 1990Art. 5 → Version 1Arrêté du 16 novembre 1990Art. 6 → Version 1Arrêté du 16 novembre 1990Art. 7 → Version 1Arrêté du 16 novembre 1990Art. 8 → Version 1Arrêté du 16 novembre 1990Art. 9 → Version 1Arrêté du 16 novembre 1990Art. 10 → Version 1Arrêté du 16 novembre 1990Art. 11 → Version 1Arrêté du 16 novembre 1990Art. 12 → Version 1Arrêté du 16 novembre 1990Art. 13 → Version 1Arrêté du 16 novembre 1990Art. 14 → Version 1
- Arrêté du 16 novembre 1990Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 juillet 1975Sct. GénéralitésArrêté du 30 juillet 1975Art. 1 → Version 1Arrêté du 30 juillet 1975Art. 2 → Version 1Arrêté du 30 juillet 1975Sct. Application aux aéronefs de nationalité étrangèreArrêté du 30 juillet 1975Art. 3 → Version 1Arrêté du 30 juillet 1975Sct. Services compétentsArrêté du 30 juillet 1975Art. 4 → Version 1Arrêté du 30 juillet 1975Sct. Certificats de typeArrêté du 30 juillet 1975Sct. DéfinitionsArrêté du 30 juillet 1975Art. 5 → Version 1Arrêté du 30 juillet 1975Sct. PostulantArrêté du 30 juillet 1975Art. 6 → Version 1Arrêté du 30 juillet 1975Sct. Droits du détenteurArrêté du 30 juillet 1975Art. 7 → Version 1Arrêté du 30 juillet 1975Sct. Cession et mise à dispositionArrêté du 30 juillet 1975Art. 8 → Version 1Arrêté du 30 juillet 1975Sct. DuréeArrêté du 30 juillet 1975Art. 9 → Version 1Arrêté du 30 juillet 1975Sct. Conditions techniques applicablesArrêté du 30 juillet 1975Art. 10 → Version 1Arrêté du 30 juillet 1975Sct. Démonstration de la conformitéArrêté du 30 juillet 1975Art. 11 → Version 1Arrêté du 30 juillet 1975Sct. Documents associésArrêté du 30 juillet 1975Art. 12 → Version 1Arrêté du 30 juillet 1975Sct. Engagement du postulant vis-à-vis des utilisateursArrêté du 30 juillet 1975Art. 13 → Version 1Arrêté du 30 juillet 1975Sct. Délivrance du certificat de type.Arrêté du 30 juillet 1975Art. 14 → Version 1Arrêté du 30 juillet 1975Sct. Aéronefs importésArrêté du 30 juillet 1975Art. 15 → Version 1Arrêté du 30 juillet 1975Sct. Certificats individuelsArrêté du 30 juillet 1975Sct. DéfinitionsArrêté du 30 juillet 1975Art. 16 → Version 1Arrêté du 30 juillet 1975Sct. PostulantArrêté du 30 juillet 1975Art. 17 → Version 1Arrêté du 30 juillet 1975Sct. Dispositions spécialesArrêté du 30 juillet 1975Art. 18 → Version 1Arrêté du 30 juillet 1975Sct. Délivrance des certificats individuelsArrêté du 30 juillet 1975certificats spéciaux et laissez-passerArrêté du 30 juillet 1975Art. 19 → Version 1Arrêté du 30 juillet 1975Sct. Documents associésArrêté du 30 juillet 1975Art. 20 → Version 1Arrêté du 30 juillet 1975Sct. Validité des certificats individuels ou des certificats spéciauxArrêté du 30 juillet 1975Art. 21 → Version 1Arrêté du 30 juillet 1975Sct. Certificats pour exportationArrêté du 30 juillet 1975Sct. DéfinitionArrêté du 30 juillet 1975Art. 22 → Version 1Arrêté du 30 juillet 1975Sct. Conditions de délivranceArrêté du 30 juillet 1975Art. 23 → Version 1Arrêté du 30 juillet 1975Sct. Modifications nuisancesArrêté du 30 juillet 1975Art. 24 → Version 1Arrêté du 30 juillet 1975Sct. ModificationsArrêté du 30 juillet 1975Sct. IdentificationArrêté du 30 juillet 1975Art. 25 → Version 1Arrêté du 30 juillet 1975Sct. Procédure d'approbationArrêté du 30 juillet 1975Art. 26 → Version 1Arrêté du 30 juillet 1975Sct. Compatibilité avec les règlements de navigabilitéArrêté du 30 juillet 1975Art. 27 → Version 1Arrêté du 30 juillet 1975Sct. ExécutionArrêté du 30 juillet 1975Art. 28 → Version 1
- Arrêté du 30 juillet 1975Sct. Généralités, Art. 1, Art. 2, Sct. Application aux aéronefs de nationalité étrangère, Art. 3, Sct. Services compétents, Art. 4, Sct. Certificats de type, Sct. Définitions, Art. 5, Sct. Postulant, Art. 6, Sct. Droits du détenteur, Art. 7, Sct. Cession et mise à disposition, Art. 8, Sct. Durée, Art. 9, Sct. Conditions techniques applicables, Art. 10, Sct. Démonstration de la conformité, Art. 11, Sct. Documents associés, Art. 12, Sct. Engagement du postulant vis-à-vis des utilisateurs, Art. 13, Sct. Délivrance du certificat de type., Art. 14, Sct. Aéronefs importés, Art. 15, Sct. Certificats individuels, Sct. Définitions, Art. 16, Sct. Postulant, Art. 17, Sct. Dispositions spéciales, Art. 18, Sct. Délivrance des certificats individuels, certificats spéciaux et laissez-passer, Art. 19, Sct. Documents associés, Art. 20, Sct. Validité des certificats individuels ou des certificats spéciaux, Art. 21, Sct. Certificats pour exportation, Sct. Définition, Art. 22, Sct. Conditions de délivrance, Art. 23, Sct. Modifications nuisances, Art. 24, Sct. Modifications, Sct. Identification, Art. 25, Sct. Procédure d'approbation, Art. 26, Sct. Compatibilité avec les règlements de navigabilité, Art. 27, Sct. Exécution, Art. 28
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 février 1987Art. 1 → Version 1Arrêté du 19 février 1987Art. 2 → Version 1Arrêté du 19 février 1987Art. 3 → Version 1Arrêté du 19 février 1987Art. 4 → Version 1Arrêté du 19 février 1987Art. 5 → Version 1Arrêté du 19 février 1987Art. 6 → Version 1Arrêté du 19 février 1987Art. 8 → Version 1Arrêté du 19 février 1987Sct. AnnexesArrêté du 19 février 1987Art. Annexe → Version 1
- Arrêté du 19 février 1987Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Sct. Annexes, Art. Annexe