La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 (Le brevet de technicien supérieur (BTS))Art. D.643-1Le brevet de technicien supérieur (BTS)Le BTS est un diplôme qui forme des techniciens supérieurs prêts à travailler dans divers secteurs et à continuer leurs études. à D. 643-35-1 (Accords pour faciliter la poursuite d'études après un BTS)Art. D.643-35-1Accords pour faciliter la poursuite d'études après un BTSLes écoles préparant au BTS (hors celles de l'article D. 643-35) doivent signer des accords avec d'autres établissements pour aider les étudiants à poursuivre leurs études. ;
Vu le code du travail ;
Vu l'arrêté du 23 juin 2011 (Règles pour le BTS bâtiment en 2011)Règles pour le BTS bâtiment en 2011Un arrêté de 2011 fixe les règles pour obtenir le BTS bâtiment, incluant les compétences, les examens et les stages obligatoires. portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « bâtiment » ;
Vu l'arrêté du 23 juin 2011 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « travaux publics » ;
Vu l'arrêté du 10 février 2014 (Règles pour le BTS en systèmes constructifs bois et habitat)Règles pour le BTS en systèmes constructifs bois et habitatUn arrêté du 10 février 2014 fixe les règles pour obtenir le BTS en systèmes constructifs bois et habitat, incluant les activités professionnelles, les compétences nécessaires, les stages obligatoires, et les modalités d'examen. portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « système constructif bois et habitat » ;
Vu l'arrêté du 26 février 2014 (Règles pour le BTS Fluides-Énergies-Domotique)Règles pour le BTS Fluides-Énergies-DomotiqueUn arrêté de 2014 définit les règles pour obtenir le BTS en fluides-énergies-domotique, avec des options, des épreuves et des stages précis. portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « fluides énergies domotique, option A : génie climatique et fluidique, option B : froid et conditionnement d'air, option C : domotique et bâtiments communicants » ;
Vu l'arrêté du 16 février 2016 (Règles pour le BTS Enveloppe des bâtiments)Règles pour le BTS Enveloppe des bâtimentsUn arrêté du 16 février 2016 définit les règles pour obtenir le brevet de technicien supérieur en conception et réalisation d'enveloppes de bâtiments, incluant les activités professionnelles, les compétences nécessaires, les examens, et les stages obligatoires. portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « enveloppe des bâtiments : conception et réalisation » ;
Vu l'arrêté du 19 février 2018 (Règles pour le BTS Architectures Métalliques)Règles pour le BTS Architectures MétalliquesUn arrêté du 19 février 2018 définit les règles pour obtenir le brevet de technicien supérieur en architectures métalliques, incluant les épreuves, les stages et les modalités d'inscription. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « architectures en métal : conception et réalisation » ;
Vu l'arrêté du 11 décembre 2020 (Nouveau BTS Management économique de la construction)Nouveau BTS Management économique de la constructionUn nouvel arrêté précise les règles pour obtenir le BTS Management économique de la construction, qui remplace l'ancien diplôme en 2023. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « management économique de la construction » ;
Vu l'arrêté du 11 décembre 2020 (Nouveaux critères pour le BTS Finitions, Aménagement des Bâtiments)Nouveaux critères pour le BTS Finitions, Aménagement des BâtimentsUn arrêté du 11 décembre 2020 définit les nouvelles règles pour obtenir le BTS en finitions et aménagement des bâtiments, remplaçant l'ancien diplôme à partir de 2023. portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Finitions, aménagement des bâtiments : conception et réalisation » ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 13 juin 2023 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 28 juin 2023,
Arrête :