Créé le 4 août 2025
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation de la mention char à voile dans le brevet professionnel
Résumé. Depuis le 1ᵉʳ novembre 2025 aucune session ni avis VAE ne peuvent être délivrés pour cette spécialité ; l’arrêté est totalement abrogé dès le 1ᵉʳ décembre 2026.
A compter du 1 er novembre 2025, aucune session de formation régie par l'arrêté du 28 mars 2018 modifié portant création de la mention " char à voile " du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " éducateur sportif " ne peut être ouverte.
L'arrêté du 28 mars 2018 modifié portant création de la mention " char à voile " du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " éducateur sportif " est abrogé à compter du 1 er décembre 2026. A compter de cette date, aucun avis de recevabilité VAE ne peut être délivré.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 mars 2018Art. 1 → Version 1Arrêté du 28 mars 2018Art. 2 → Version 2Arrêté du 28 mars 2018Art. 3 → Version 2Arrêté du 28 mars 2018Art. 4 → Version 3Arrêté du 28 mars 2018Art. 5 → Version 2Arrêté du 28 mars 2018Art. 6 → Version 2Arrêté du 28 mars 2018Art. 7 → Version 2Arrêté du 28 mars 2018Art. 8 → Version 2Arrêté du 28 mars 2018Art. 9 → Version 1Arrêté du 28 mars 2018Art. 10 → Version 1Arrêté du 28 mars 2018Art. 11 → Version 1Arrêté du 28 mars 2018Sct. AnnexesArrêté du 28 mars 2018Art. ANNEXE I → Version 1Arrêté du 28 mars 2018Art. ANNEXE II → Version 1Arrêté du 28 mars 2018Art. ANNEXE III → Version 1
-Arrêté du 28 mars 2018Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Annexes, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III