Arrêté du 28 mars 2018

Article 8

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Article 8

Le tableau récapitulatif des dispenses des “exigences préalables à l‘entrée en formation” (EPEF) et des “exigences préalables à la mise en situation professionnelle” (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “éducateur sportif”, mention “char à voile” figure en annexe III au présent arrêté.

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Abrogation à venir1 décembre 2026

En vigueur du 8 avril 2018 au 30 novembre 2026 · Sera abrogé le 1 décembre 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Dispenses et équivalences pour le brevet d'éducateur sportif en char à voile

Résumé. L'article liste les dispenses et équivalences pour le brevet d'éducateur sportif en char à voile.

Le tableau récapitulatif des dispenses des “exigences préalables à l‘entrée en formation” (EPEF) et des “exigences préalables à la mise en situation professionnelle” (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “éducateur sportif”, mention “char à voile” figure en annexe III au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé à compter du mardi 1 décembre 2026

Abrogé parArrêté du 12 juin 2025art. 10 (V)

En vigueur du jeudi 1 décembre 2022 au lundi 30 novembre 2026

Modifié parArrêté du 8 août 2022art. 7 : Modification des dispenses et équivalences pour le brevet d'éducateur sportif en char à voile

En résumé. Le texte modifie la référence à un tableau en annexe, remplaçant les informations sur les qualifications des formateurs et tuteurs par des dispenses et équivalences pour le brevet professionnel de la jeunesse.

En vigueur du dimanche 8 avril 2018 au mercredi 30 novembre 2022

Source : Légifrance