Créé le 8 avril 2018 · En vigueur depuis le 1 décembre 2022 · Sera abrogé le 1 décembre 2026
Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-23 du code du sport figurent en annexe I au présent arrêté.
Abrogé parArrêté du 12 juin 2025art. 10 (V)
En vigueur du jeudi 1 décembre 2022 au lundi 30 novembre 2026
Modifié parArrêté du 8 août 2022art. 2
Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'articleD. 212-23 du code du sport figurent en annexeI auprésent arrêté.
En vigueur du dimanche 8 avril 2018 au mercredi 30 novembre 2022