Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-23 du code du sport (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport)Art. D.212-23Les référentiels du brevet professionnel dans le sportL'article décrit les différents référentiels nécessaires pour obtenir le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport. figurent en annexe I au présent arrêté.
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En vigueur du 8 avril 2018 au 30 novembre 2026 · Sera abrogé le 1 décembre 2026
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Référentiels du diplôme de char à voile
Résumé. Un arrêté précise les référentiels professionnels et de certification pour le diplôme de char à voile, détaillant les compétences et évaluations nécessaires.
Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-23 du code du sport (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport)Art. D.212-23Les référentiels du brevet professionnel dans le sportL'article décrit les différents référentiels nécessaires pour obtenir le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport. figurent en annexe I au présent arrêté.
En résumé. Le texte modifie la référence aux référentiels professionnels et de certification, en précisant qu'ils concernent les unités capitalisables constitutives du diplôme et en simplifiant leur localisation dans l'arrêté.